Déposée le 15 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AS'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS'ART domicilié(e) 3 passage du Grand Cerf - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 382 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque AS'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AS'ART, Société à responsabilité limitée - 3 passage du Grand Cerf - 75002 - PARIS - France - SIREN 381382894
@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578272 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-09
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Meubles de bureau. Bureaux, bureaux professionnels, armoires, tiroirs, meubles de rangements, bibliothèques, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Meubles de salons, de salle à manger, de cuisine et de salle de bains. Armoires, commodes, vaisseliers, fauteuils, sièges, chaises. Literie (à l'exception du linge de lit), lits, matelas et sommiers de lit. Traversins, coussins. Tringles de rideaux. Coussins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique, vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux précieux) en carton, en matière plastique, en aluminium, en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre. Verres à boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux précieux), carafes, batteries de cuisine, moules de cuisine. Boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaines ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon et porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier). Serviettes de tables et de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Etoffes pour meubles. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier). Tentures murales en matières textiles. Plaids. Sets de table (non en papier). Toiles cirées (nappes). Tapis de tables (non en papier). Housses pour coussins. Couvre-pieds. Couvre-lits. Enveloppes de matelas. Toiles à matelas. Tissus pour meuble. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Architecture. Authentification d'œuvres d'art. Dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services d'information, de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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